Chemin de fer de la Baie Somme, , Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3654322
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2029
Présentation de la marque Chemin de Fer de la Baie de Somme (CFBS)
Déposée le 3 juin 2009 par l'association loi 1901 Chemin de fer de la Baie Somme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chemin de Fer de la Baie de Somme (CFBS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 Chemin de fer de la Baie Somme domicilié(e) BP 80031, GARE - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 743 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chemin de fer de la Baie Somme, M. BRUNNER LINE domicilié(e) BP 80031, GARE - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France.
La marque Chemin de Fer de la Baie de Somme (CFBS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chemin de Fer de la Baie de Somme (CFBS) arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.
Chemin de fer de la Baie Somme, , Association loi 1901 - BP 80031, GARE - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France - SIREN 327743696
Chemin de fer de la Baie Somme, M. BRUNNER LINE - BP 80031, GARE - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731297 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Locomotive à vapeur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; Autorails ; locotracteurs ; draisines ; voitures voyageurs ; wagons marchandises ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Transport en chemin de fer ; transport en train ; transport de voyageurs et de marchandises ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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