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Marques déposées par l'association loi 1901 CHEMIN D'ASSISE
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T CHEMIN D'ASSISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T CHEMIN D'ASSISE
ASSOCIATION CHEMIN D'ASSISE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3539710
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
T CHEMIN D\'ASSISE de CHEMIN D\'ASSISE

Présentation de la marque T CHEMIN D'ASSISE

Déposée le 23 novembre 2007 par l'association loi 1901 CHEMIN D'ASSISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T CHEMIN D'ASSISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 CHEMIN D'ASSISE domicilié(e) 17 Lotissement La Chaume - 71460 - CORMATIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Chemins d'Assise, M. OLISLAEGER Dominique domicilié(e) 17 Lotissement La Chaume - 71460 - CORMATIN - France.

La marque T CHEMIN D'ASSISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T CHEMIN D'ASSISE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


ASSOCIATION CHEMIN D'ASSISE, Association loi 1901 - 17 Lotissement La Chaume - 71460 - CORMATIN - France


Association Chemins d'Assise, M. OLISLAEGER Dominique - 17 Lotissement La Chaume - 71460 - CORMATIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2017 n°2659578 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-16

Relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.