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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMICA
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HOTMARK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTMARK
CHEMICA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4207712
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
HOTMARK de CHEMICA

Présentation de la marque HOTMARK

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMICA domicilié(e) 35 RUE DE MALACUSSY - 42012 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque HOTMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTMARK arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

CHEMICA a également déposé les autres marques suivantes : DUOFLEX , QUICKFLEX REVOLUTION , GREENMARK , FAB'TWILL , CHEMICA , Chemica HEAT TRANSFERS FOR TEXTILES


CHEMICA, Société par actions simplifiée - 35 RUE DE MALACUSSY - 42012 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France - SIREN 328006556


GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Matières plastiques mi-ouvrées ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tissus isolants ; rubans isolants ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.