Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVER BAY
CHEMI-FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462401
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque RIVER BAY

Déposée le 27 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CHEMI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVER BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMI-FRANCE domicilié(e) 32, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque RIVER BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVER BAY est expirée depuis le 27 avril 1998.

CHEMI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CF , CHEM-NIGHT , CHEM-DAY


CHEMI-FRANCE (Société anonyme) - 32, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Vêtements, chaussures, chapellerie.