Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEM-DAY
CHEMI-FRANCE (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1541235
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque CHEM-DAY

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEMI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEM-DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMI-FRANCE domicilié(e) 32, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque CHEM-DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEM-DAY est expirée depuis le 12 juillet 1999.

CHEMI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CF , CHEM-NIGHT , RIVER BAY


CHEMI-FRANCE (Société Anonyme - 32, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Vêtements, chemises, chaussures, chapellerie