Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CF
Numéro de dépôt :
1291003
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1994
Présentation de la marque CF
Déposée le 28 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEMI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF est expirée depuis le 28 novembre 1994.
CHEMI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17