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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMETTAL
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CUBRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUBRAC
CHEMETTAL SA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1610376
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010

Présentation de la marque CUBRAC

Déposée le 17 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CHEMETTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMETTAL domicilié(e) 51, rue Pierre, 92110 CLICHY (dossier no 2171515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2171515) - France.

La marque CUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUBRAC est expirée depuis le 17 août 2010.

CHEMETTAL a également déposé les autres marques suivantes : PARCOLUBRITE , PARCODINE


CHEMETTAL SA (Société anonyme) - 51, rue Pierre, 92110 CLICHY (dossier no 2171515) - France - SIREN 542044417


NOVAMARK - (dossier no 2171515) - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171515 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Bains de cuivre acides. Brillanteurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.