Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
940801
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC
Déposée le 15 décembre 1975 par Chemetron Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chemetron Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°11593 - Publication au BOPI 1976-492