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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMETALL
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CHROMSTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHROMSTOP
CHEMETALL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1555074
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque CHROMSTOP

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEMETALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMETALL domicilié(e) 51, rue Pierre, 92110 CLICHY (dossier no 2154069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2154069) - France.

La marque CHROMSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHROMSTOP est expirée depuis le 12 octobre 2009.

CHEMETALL a également déposé les autres marques suivantes : PLATING NEWS , INVENTYS , PERFORMA , DETARTRANTS BS


CHEMETALL SA (société anonyme) - 51, rue Pierre, 92110 CLICHY (dossier no 2154069) - France - SIREN 542044417


NOVAMARK - (dossier no 2154069) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154069 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination n°286200 - Publication au BOPI 1999-09-30

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