Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appartement Témoin
M. Chemery Gabriel, Agissant pour le compte de la société Appartement Témoin en cours de formation
M. Ternaux Maxime, Agissant pour le compte de la société Appartement Témoin en cours de formation

Numéro de dépôt :
4359371
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2027
Appartement Témoin de Chemery Gabriel

Présentation de la marque Appartement Témoin

Déposée le 4 mai 2017 par monsieur Chemery Gabriel et monsieur Ternaux Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Appartement Témoin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Chemery Gabriel domicilié(e) Bat. E, 40 Rue Pascal - 75013 - PARIS - France et monsieur Ternaux Maxime domicilié(e) 74 Rue Charles Frérot - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime TERNAUX domicilié(e) 74 rue Charles Frérot - 94250 - GENTILLY - France.

La marque Appartement Témoin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appartement Témoin arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.


M. Chemery Gabriel, Agissant pour le compte de la société Appartement Témoin en cours de formation - Bat. E, 40 Rue Pascal - 75013 - PARIS - France

M. Ternaux Maxime, Agissant pour le compte de la société Appartement Témoin en cours de formation - 74 Rue Charles Frérot - 94250 - GENTILLY - France


M. Maxime TERNAUX - 74 rue Charles Frérot - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713616 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 22 décembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°713615 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).