Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par CHEMDOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PUROSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est CHEMDOC domicilié(e) 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - Clermont L'Hérault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMDOC, Monsieur Salvador PEREZ domicilié(e) 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - Clermont L'Hérault - France.
La marque PUROSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMDOC - 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - Clermont L'Hérault - France
CHEMDOC, Monsieur Salvador PEREZ - 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - Clermont L'Hérault - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Appareils et installations de commande, de réglage, de surveillance informatisée et de gestion à distance d'équipements destinés au traitement et à la purification des eaux et des liquides, logiciels de commande et de surveillance; Appareils pour doser des produits chimiques et des réactifs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Modules photovoltaïques et panneaux photovoltaïques ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ;
Appareils et machines pour la purification de l’eau ; Dispositifs de traitement des liquides et des effluents ; appareils et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils de déminéralisation de l’eau; unités modulaires de traitement et leurs assemblages permettant le traitement des eaux et des solutions aqueuses. Appareils, équipements et installations pour le traitement, l'épuration, la clarification, la potabilisation de l’eau, la filtration physique ou physico-chimique des eaux et de toutes solutions aqueuses; appareils et installations pour l'adoucissement, la déionisation, le dessalement, la désinfection, et la filtration des eaux y compris par micro filtration et ultrafiltration; appareils et installations de fourniture et distribution de l'eau et de solutions aqueuses; membranes poreuses et semi-poreuses pour appareils et équipements utilisés pour le traitement des eaux et des solutions aqueuses; équipements et accessoires de traitement par membrane (ultrafiltration, nanofiltration, osmose inverse); Appareils, équipements et installations de traitement des eaux usées ; pour le recyclage des eaux usées et la réutilisation des eaux usées ; Appareils, équipements et installations de traitement de l’eau par clarification ; par décantation ; et pour l'élimination des polluants dans l’eau. Appareils d'éclairage, de production d’électricité, appareils ou installation de climatisation ; chauffe eau solaire, panneaux solaires ; panneaux photovoltaique ;
Services de traitement des eaux et des liquides en particulier des eaux potable; services de traitement des eaux potables et des eaux usées, ou de tout liquide par procédé de filtration d’ultrafiltration ou de nanofiltration et procédés dits d’osmose inverse et mettant en oeuvre des membranes. Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie, production d'énergie photovoltaïque, production d'énergie solaire thermique.
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