Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par CHEMDOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NANOSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est CHEMDOC domicilié(e) 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMDOC, Monsieur Salvador PEREZ domicilié(e) 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.
La marque NANOSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOSELECT arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.
CHEMDOC a également déposé les autres marques suivantes : PUROSUN , PERMASOURCE
CHEMDOC - 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France
CHEMDOC, Monsieur Salvador PEREZ - 12 RUE DU SAUVIGNON - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Appareils et installations de commande, de réglage, de surveillance informatisée et de gestion à distance d'équipements destinés au traitement des eaux et des liquides, logiciels de commande et de surveillance; Appareils pour doser des réactifs ;
Appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; Appareils et machines pour la purification de l’eau ; Dispositifs de traitement des liquides et des effluents ; appareils et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils de déminéralisation de l’eau; unités modulaires de traitement et leurs assemblages permettant le traitement des eaux et des solutions aqueuses.; Appareils, équipements et installations pour le traitement, l'épuration, la clarification, la potabilisation de l’eau, la filtration physique ou physico-chimique des eaux et de toutes solutions aqueuses; appareils et installations pour l'adoucissement, la déionisation, le dessalement, la désinfection, et la filtration des eaux y compris par micro filtration; appareils et installations de fourniture et distribution de l'eau et de solutions aqueuses; membranes poreuses et semi-poreuses pour appareils et équipements utilisés pour le traitement des eaux et des solutions aqueuses; équipements et accessoires de traitement par membrane (ultrafiltration, nanofiltration, osmose inverse); Appareils, équipements et installations de traitement des eaux usées ; pour le recyclage des eaux usées et la réutilisation des eaux usées ; Appareils, équipements et installations de traitement de l’eau par clarification ; par décantation ; par dénitrification ; et pour l'élimination des nitrates dans l’eau ;
Recyclage d'ordures et de déchets; Services de traitement des eaux et des liquides en particulier des eaux pour l’irrigation et l’arrosage; services de traitement des eaux potables et des eaux usées, ou de tout liquide par procédé de filtration ou de nanofiltration et procédés dits d’osmose inverse et mettant en oeuvre des membranes.; Décontamination de matériaux dangereux.
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