Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
CHEMCUT CORPORATION Société régie selon les lois de l'état de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1155823
Date de dépôt :
25/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CC de CHEMCUT CORPORATION Société régie selon les lois de l\'état de Pennsylvanie

Présentation de la marque CC

Déposée le 25 novembre 1980 par la société CHEMCUT CORPORATION Société régie selon les lois de l'état de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHEMCUT CORPORATION Société régie selon les lois de l'état de Pennsylvanie domicilié(e) 500 Science Park Road, STATE COLLEGE, Pennsylvania 16801 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CC est expirée depuis le 25 novembre 1990.


CHEMCUT CORPORATION Société régie selon les lois de l'état de Pennsylvanie - 500 Science Park Road, STATE COLLEGE, Pennsylvania 16801 (U.S.A.). - États-Unis


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Machines et équipements utilisés tant en production qu'en laboratoire en relation avec l'usinage chimique de pièces, la préparation de surfaces destinées à l'impression et à la gravure, la fabrication de circuits imprimés, machines d'imprimerie et d'impression, notamment : machines, appareillages et installations pour la préparation de pièces d'ouvrage, en particulier pour l'ébarbage, le décapage, le dépouillement, le nettoyage mécanique ou chimique, le brillantage, le rinçage, le séchage, machines, appareils et équipements pour l'application de couches d'enduction telles que couches de protection, couches photosensibles, couches d'oxyde et masques et pour l'élimination de telles couches ainsi que des réserves de gravure, machines, appareils et équipements pour la gravure et la photogravure, y compris la gravure des circuits imprimés, appareils et instruments pour la production d'images photographiques sur des pièces d'ouvrage, appareils et équipement d'exposition et de réexposition, de traitement, développement, rinçage et séchage des couches photosensibles et images;machines et installations d'encrage, installations de filtrage et de régénération de liquides de traitement;appareils de contrôle et de commande; pompes d'alimentation et de circulation destinés aux susdites machines, appareillages, équipements et installations, leurs pièces détachées et accessoires, installations et appareillage pour la préparation des écrans de soie pour l'impression, machines d'impression à l'écran de soie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.