CHEMATUR AB, (une société de droit suédois), Box 430
Numéro de dépôt :
1699617
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
Présentation de la marque BIOSTIL
Déposée le 14 novembre 1990 par la société étrangère CHEMATUR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CHEMATUR AB domicilié(e) 69127 KARLSKOGA SUEDE (dossier no 2178213) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2178213) - France.
La marque BIOSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSTIL est expirée depuis le 14 novembre 2010.
CHEMATUR AB, (une société de droit suédois), Box 430 - 69127 KARLSKOGA SUEDE (dossier no 2178213) - Suède
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2178213) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178213 - Publication au BOPI 2000-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Machines et installations de machines, notamment pour l'industrie de la technologie biologique, leurs parties constitutives et accessoires. Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage, notamment pour l'industrie de la technologie biologique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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