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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP
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DOMIASTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIASTONE
CHEM-XP, SARL

Numéro de dépôt :
3962430
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
DOMIASTONE de CHEM-XP

Présentation de la marque DOMIASTONE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMIASTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP domicilié(e) ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARD, IANS - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 177 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEM-XP, M. MARC PUPIN domicilié(e) ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS - 34160 - CASTRIES - France.

La marque DOMIASTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIASTONE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

CHEM-XP a également déposé les autres marques suivantes : DECODOMIA , DECOLANCE , resibat


CHEM-XP, SARL - ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARD, IANS - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 482177805


CHEM-XP, M. MARC PUPIN - ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS - 34160 - CASTRIES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 26 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717556 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.