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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP
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DECOLANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLANCE
CHEM-XP, SARL

Numéro de dépôt :
3881126
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
DECOLANCE de CHEM-XP

Présentation de la marque DECOLANCE

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DECOLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEM-XP domicilié(e) ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS, A 4 - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 177 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEM-XP domicilié(e) ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS, A 4 - 34160 - CASTRIES - France.

La marque DECOLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLANCE est expirée depuis le 13 décembre 2021.

CHEM-XP a également déposé les autres marques suivantes : DECODOMIA , DOMIASTONE , resibat


CHEM-XP, SARL - ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS, A 4 - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 482177805


CHEM-XP - ZAC VIA DOMITIA, 40 RUE DES GARDIANS, A 4 - 34160 - CASTRIES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 26 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717556 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740499 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.