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Marques déposées par la société CHEM-INDUSTRIES SNC
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SOFT BASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT BASKET
CHEM-INDUSTRIES SNC

Numéro de dépôt :
95585514
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque SOFT BASKET

Déposée le 18 août 1995 par la société CHEM-INDUSTRIES SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la société CHEM-INDUSTRIES SNC domicilié(e) 40, Avenue J.-F. KENNEDY, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 448 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEM-INDUSTRIES Monsieur AUCOUTURIER - France.

La marque SOFT BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT BASKET est expirée depuis le 18 août 2005.

CHEM-INDUSTRIES SNC a également déposé les autres marques suivantes : 1ER AU SERVICE , DEMOUSS'TOUT


CHEM-INDUSTRIES SNC - 40, Avenue J.-F. KENNEDY, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 305448995


CHEM-INDUSTRIES Monsieur AUCOUTURIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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