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Marques déposées par la société CHEM INDUSTRIES SNC
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DEMOUSS'TOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOUSS'TOUT
CHEM INDUSTRIES SNC

Numéro de dépôt :
95586075
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque DEMOUSS'TOUT

Déposée le 18 août 1995 par la société CHEM INDUSTRIES SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMOUSS'TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société CHEM INDUSTRIES SNC domicilié(e) 40 avenue J.F. Kennedy, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 448 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEM INDUSTRIES SNC Monsieur Pascal AUCOUTURIER - France.

La marque DEMOUSS'TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOUSS'TOUT est expirée depuis le 18 août 2005.

CHEM INDUSTRIES SNC a également déposé les autres marques suivantes : 1ER AU SERVICE , SOFT BASKET


CHEM INDUSTRIES SNC - 40 avenue J.F. Kennedy, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 305448995


CHEM INDUSTRIES SNC Monsieur Pascal AUCOUTURIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Produit d'entretien pour les toitures à savoir: fongicides, herbicides