Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITOL
CHELLY William

Numéro de dépôt :
1565240
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2029

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 13 décembre 1989 par CHELLY William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHELLY William domicilié(e) 5 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CAPITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPITOL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

CHELLY William a également déposé les autres marques suivantes : ET VOUS , ET VOUS


CHELLY William - 5 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSILON, M. DUBARD Guillaume - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158010 - Publication au BOPI 1999-11-26

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425349 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516849 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725847 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-18

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles