CAPITOL
Présentation de la marque CAPITOL
Déposée le 13 décembre 1989 par CHELLY William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPITOL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.
CHELLY William a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158010 - Publication au BOPI 1999-11-26
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425349 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516849 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725847 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-18