Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SABELT
CHELLY Roland
Numéro de dépôt :
3140081
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SABELT
Déposée le 4 janvier 2002 par CHELLY Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SABELT »
Le déposant est CHELLY Roland, domicilié(e) 6, rue des Prés aux Clercs, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHELLY Roland a également déposé les autres marques suivantes : DELICIOUS!
CHELLY Roland - 6, rue des Prés aux Clercs, 75006 PARIS - France
CABINET ROMAN - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399712 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Sacs à mains, sacs de voyage, saco- porte-monnaie en cuirs ou imitations du cuir, parapluie, valise. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopétiques, chapellerie. Jeux et jouets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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