Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SABELT
CHELLY Roland

Numéro de dépôt :
3140081
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
SABELT de CHELLY Roland

Présentation de la marque SABELT

Déposée le 4 janvier 2002 par CHELLY Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SABELT »

Le déposant est CHELLY Roland, domicilié(e) 6, rue des Prés aux Clercs, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

CHELLY Roland a également déposé les autres marques suivantes : DELICIOUS!


CHELLY Roland - 6, rue des Prés aux Clercs, 75006 PARIS - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399712 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Sacs à mains, sacs de voyage, saco- porte-monnaie en cuirs ou imitations du cuir, parapluie, valise. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopétiques, chapellerie. Jeux et jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].