Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
M. Chelly (Jacques) $Mme Chassagne épouse Chelly (Michèle)

Numéro de dépôt :
969172
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 22 juin 1976 par monsieur Chelly (Jacques) $Mme Chassagne épouse Chelly (Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chelly (Jacques) $Mme Chassagne épouse Chelly (Michèle domicilié(e) quartier Saint-Romain, Salernes-en-Provence (Var). - France.

La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Chelly (Jacques) $Mme Chassagne épouse Chelly (Michèle) - quartier Saint-Romain, Salernes-en-Provence (Var). - France


Inscription - Transmission de propriété n°16856 - Publication au BOPI 1978-538

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace et notamment farine de moutarde et poudre de moutarde alimentaire.