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Marques déposées par CHELLY Jacques et CHASSAGNE Michèle épouse CHELLY Jacques
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SOLEILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILLOU
CHELLY Jacques et CHASSAGNE Michèle épouse CHELLY Jacques

Numéro de dépôt :
1037619
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEILLOU

Déposée le 2 décembre 1977 par CHELLY Jacques et CHASSAGNE Michèle épouse CHELLY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHELLY Jacques et CHASSAGNE Michèle épouse CHELLY Jacques, domicilié(e) Quartier Saint-Romain, 83690 - SALERNES-en-PROVENCE. - France.

La marque SOLEILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOLEILLOU est expirée depuis le 2 décembre 1987.


CHELLY Jacques et CHASSAGNE Michèle épouse CHELLY Jacques - Quartier Saint-Romain, 83690 - SALERNES-en-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Inscription - Transmission de propriété n°23550 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7956 - Publication au BOPI

Huiles comestibles.