Déposée le 8 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chelles Surdite
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chelles Surdité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chelles Surdite domicilié(e) 29 av Foch,77500 CHELLES - 77500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHELLES SURDITE Me Peltui domicilié(e) 29 av Foch,77500 CHELLES - 77500 - France.
La marque Chelles Surdité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chelles Surdité est expirée depuis le 8 juin 2015.
SARL Chelles Surdite - 29 av Foch,77500 CHELLES - 77500 - France
CHELLES SURDITE Me Peltui - 29 av Foch,77500 CHELLES - 77500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Produits hygiéniques pour la médecine, desinfectants, preparations chimiques à usage médical au pharmaceutique. Prothèses, implants artificiels. Services médicaux soins d'hygiène pour être humain. Services de santé. Assistance médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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