Marque enregistrée - Marque en vigueur

A&E' s
Madame CHELDA NESSAL

Numéro de dépôt :
4418493
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
A&E\' s de CHELDA NESSAL

Présentation de la marque A&E' s

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par madame CHELDA NESSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A&E' s » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est madame CHELDA NESSAL domicilié(e) 30 RESIDENCE LA BELLE COUR, BELCOURT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHELDA NESSAL domicilié(e) 30 RESIDENCE LA BELLE COUR, BELCOURT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque A&E' s a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A&E' s arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.


Madame CHELDA NESSAL - 30 RESIDENCE LA BELLE COUR, BELCOURT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Madame CHELDA NESSAL - 30 RESIDENCE LA BELLE COUR, BELCOURT - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745856 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Cuir ; colliers pour animaux.