Déposée le 8 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHELATOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREBIOTIC CARAMEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHELATOR domicilié(e) 108 Boulevard Mauger - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHELATOR domicilié(e) 108 Boulevard Mauger - 14800 - DEAUVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528177 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532455 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Aliments pour les animaux.
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