Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARBOCYCLE
CHELATOR SA.
Numéro de dépôt :
3162417
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CARBOCYCLE
Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CHELATOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOCYCLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHELATOR domicilié(e) Rue de Franche Comté, , BP 311, ,50103 Cherbourg - 50103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHELATOR SA domicilié(e) Rue de Franche Comté , BP 311,50103 Cherbourg - 50103 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHELATOR SA. - Rue de Franche Comté, , BP 311, ,50103 Cherbourg - 50103 - France - SIREN 433842689
CHELATOR SA - Rue de Franche Comté , BP 311,50103 Cherbourg - 50103 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383204 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Produits chimiques de base Catalyseurs biochimiques Préparation chimique à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour l'industrie Réactifs chimiques autres qu'à usages médical ou vétérinaire Produits pour la purification de l'eau Préparations enzymatiques à usage industriel Préparations de micro-organismes autres qu'à usages médical ou vétérinaire Enzymes à usage industriel Oenologie, produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin Cosmétiques Produits cosmétiques pour les soins de la peau Produits chimico-pharmaceutiques Préparations chimiques à usage pharmaceutique Préparations chimiques à usage vétérinaire Cultures de micro-organismes à usage vétérinaire ou médical Préparations enzymatiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage vétérinaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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