Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MEDIAS
CHEKROUN Jean-Charles

Numéro de dépôt :
92444856
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque FRANCE MEDIAS

Déposée le 14 octobre 1992 par CHEKROUN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FRANCE MEDIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est CHEKROUN Jean-Charles, domicilié(e) 61 Chemin du Romarin, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEKROUN Jean-Charles - France.

La marque FRANCE MEDIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEDIAS est expirée depuis le 14 octobre 2002.

CHEKROUN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : B BIJOUTIQUE , NETPOS , LA BIJOUTIQUE , MAGBOX , P PROGEST DECISION , ORIGIN , 9KT , SPIRAL MAG SERVICES , ORISIS , S - SPIRAL


CHEKROUN Jean-Charles - 61 Chemin du Romarin, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


CHEKROUN Jean-Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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