Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9KT
CHEKROUN Jean-Charles

Numéro de dépôt :
92412316
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque 9KT

Déposée le 2 mars 1992 par CHEKROUN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « 9KT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est CHEKROUN Jean-Charles, domicilié(e) 61 Chemin du Romarin, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEKROUN Jean-Charles - France.

La marque 9KT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9KT est expirée depuis le 2 mars 2002.

CHEKROUN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : B BIJOUTIQUE , NETPOS , LA BIJOUTIQUE , MAGBOX , P PROGEST DECISION , ORIGIN , SPIRAL MAG SERVICES , ORISIS , FRANCE MEDIAS , S - SPIRAL


CHEKROUN Jean-Charles - 61 Chemin du Romarin, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


CHEKROUN Jean-Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques F