Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS LE CISELEUR DU SINAI
CHEKROUN Gabriel

Numéro de dépôt :
1692580
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
CS LE CISELEUR DU SINAI de CHEKROUN Gabriel

Présentation de la marque CS LE CISELEUR DU SINAI

Déposée le 10 septembre 1991 par CHEKROUN Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS LE CISELEUR DU SINAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEKROUN Gabriel, domicilié(e) 18 rue Auguste Renoir, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - France.

La marque CS LE CISELEUR DU SINAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS LE CISELEUR DU SINAI est expirée depuis le 10 septembre 2001.

CHEKROUN Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : DAYENOU CONCEPT AROUND THE WORLD , LA MATSA D'OR LE BIJOU CACHER , LA MATSA D'OR


CHEKROUN Gabriel - 18 rue Auguste Renoir, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

"Or, produits en cette matière non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, médaille religieuse, vêtements, chaussures, chapellerie"

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.