Déposée le 15 avril 2005 par CHEIKH Mohamed et CHEIKH Fouzi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C2 2COM COM2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Les déposants sont CHEIKH Mohamed domicilié(e) 1 rue pasteur martin luther king, boite 54,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France et CHEIKH Fouzi domicilié(e) 1 rue Jean Zay,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEIKH Mohamed domicilié(e) 1 rue pasteur martin luther king, boite 54,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.
La marque C2 2COM COM2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2 2COM COM2 est expirée depuis le 15 avril 2015.
CHEIKH Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : APOGEE
CHEIKH Mohamed - 1 rue pasteur martin luther king, boite 54,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France
CHEIKH Fouzi - 1 rue Jean Zay,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France
CHEIKH Mohamed - 1 rue pasteur martin luther king, boite 54,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France
Inscription le 15 juin 2006 - renonciation partielle n°435388 - Publication au BOPI 2006-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Téléphone mobile et accessoires à savoir coques, housses, batteries, haut-parleur, oreillettes, microphone, chargeur, support. Terminaux de télécommunications. Logiciel pour téléphone mobile. Vêtements notamment vêtements de sport. Chaussures notamment chaussures de sport. Chemises. Bonneterie. Chaussettes. Sous-vêtements. Services de radiotéléphonie mobile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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