Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d'Afrique, Des COMORES et des Antilles.
Cheikh EL Hadji Moussa TOURÉ

Numéro de dépôt :
3363508
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d\'Afrique, Des COMORES et des Antilles. de Cheikh EL Hadji Moussa TOURÉ

Présentation de la marque F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d'Afrique, Des COMORES et des Antilles.

Déposée le 7 juin 2005 par Cheikh EL Hadji Moussa TOURÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d'Afrique, Des COMORES et des Antilles. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est Cheikh EL Hadji Moussa TOURÉ domicilié(e) 37, Rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cheikh EL Hadji MOUSSA TOURÉ domicilié(e) 37, Rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d'Afrique, Des COMORES et des Antilles. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FAIACA Fédération Française des Associations Islamiques, d'Afrique, Des COMORES et des Antilles. est expirée depuis le 7 juin 2015.


Cheikh EL Hadji Moussa TOURÉ - 37, Rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France


Cheikh EL Hadji MOUSSA TOURÉ - 37, Rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

– éducation. Formation. Organisation et conduites de colloques, conferences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – édition de livres. Publication de livres. Produits de l'imprimerie livres, revues. – supports d'enregistrement magnétiques numériques et optiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.