(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 mai 2013 par monsieur Cheftel Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006019.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2023.
Cheftel Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Errata de la publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37