Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Cheftel Bruno

Numéro de dépôt :
4006019
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
Marque en couleurs, figurative de Cheftel Bruno

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 2013 par monsieur Cheftel Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Cheftel Bruno domicilié(e) 1 Place François Sicard - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cheftel Bruno domicilié(e) 1 Place François Sicard - 37000 - TOURS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006019.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2023.

Cheftel Bruno a également déposé les autres marques suivantes : AUX DELICES DE MICHEL COLOMBE


M. Cheftel Bruno - 1 Place François Sicard - 37000 - TOURS - France


M. Cheftel Bruno - 1 Place François Sicard - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Errata de la publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.