Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MUSCADIN
CHEFTEL Bruno

Numéro de dépôt :
1310485
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2005

Présentation de la marque LE MUSCADIN

Déposée le 21 janvier 1985 par CHEFTEL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MUSCADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEFTEL Bruno, domicilié(e) 1, place Francois Sicard, 37000 TOURS (dossier no 2040465) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2040465) - France.

La marque LE MUSCADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MUSCADIN est expirée depuis le 21 janvier 2005.

CHEFTEL Bruno a également déposé les autres marques suivantes : AUX DELICES DE MICHEL COLOMBE , (Marque figurative) , AUX DELICES DE MICHEL COLOMBE


CHEFTEL Bruno - 1, place Francois Sicard, 37000 TOURS (dossier no 2040465) - France


CABINET MALEMONT - (dossier no 2040465) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1994 n°2040465 - Publication au BOPI 1994-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.