Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEFARO-ARDEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EFFIDELICE MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEFARO-ARDEVAL domicilié(e) 10 RUE GODEFROY, 92800 PUTEAUX (dossier no 2200466) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 678 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2200466) - France.
La marque EFFIDELICE MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEFARO-ARDEVAL (Société Anonyme) - 10 RUE GODEFROY, 92800 PUTEAUX (dossier no 2200466) - France - SIREN 332678069
cabinet beau de loménie - (dossier no 2200466) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2200466 - Publication au BOPI 2001-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Produits diététiques, viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes séchés, cuits, gélées confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanées du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisseries et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, sel, épices, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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