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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT
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MERE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERE NATURE
CHEF LEDOULT SA

Numéro de dépôt :
99768997
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque MERE NATURE

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT domicilié(e) Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 534 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF LEDOULT SA Monsieur Nicolas LAMIOT - France.

La marque MERE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERE NATURE est expirée depuis le 12 janvier 2009.

CHEF LEDOULT a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET NANTAIS , GARNITARTE , LEDOULT , REFLET DE L'OCEAN , L'ILE D'AIX , REFLET DE L'ATLANTIQUE , DUCHESSE ANNE


CHEF LEDOULT SA - Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France - SIREN 408534147


CHEF LEDOULT SA Monsieur Nicolas LAMIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 5 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°301465 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291805 - Publication au BOPI 1999-12-13

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.