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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT
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DUCHESSE ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE
CHEF LEDOULT S.A

Numéro de dépôt :
3127288
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
DUCHESSE ANNE de CHEF LEDOULT

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT domicilié(e) Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF LEDOULT S.A. Monsieur Nicolas LAMIOT - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 18 octobre 2011.

CHEF LEDOULT a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET NANTAIS , MERE NATURE , GARNITARTE , LEDOULT , REFLET DE L'OCEAN , L'ILE D'AIX , REFLET DE L'ATLANTIQUE


CHEF LEDOULT S.A - Z.A. Les Pièces de la Bossardière, 44430 LE LANDREAU - France


CHEF LEDOULT S.A. Monsieur Nicolas LAMIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir. Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.