Déposée le 14 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEF DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « délices à tartine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEF DE FRANCE domicilié(e) LE BOURG - 73630 - ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 340 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF DE FRANCE, M. Bruno MAUREL domicilié(e) LE BOURG - 73630 - ECOLE - France.
La marque délices à tartine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEF DE FRANCE, SARL - LE BOURG - 73630 - ECOLE - France - SIREN 751340753
CHEF DE FRANCE, M. Bruno MAUREL - LE BOURG - 73630 - ECOLE - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709550 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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