Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chef de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chef de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chef de France domicilié(e) 1903 route d'Aix-les-Bains - 74540 - CUSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 303 184 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chef de France, SAS domicilié(e) 1903 route d'Aix-les-Bains - 74540 - CUSY - France.
La marque Chef de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chef de France, S.A.S - 1903 route d'Aix-les-Bains - 74540 - CUSY - France - SIREN 824303184
Chef de France, SAS - 1903 route d'Aix-les-Bains - 74540 - CUSY - France
Inscription le 24 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477824 - Publication au BOPI 2008-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708278 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13
Inscription le 18 août 2017 - Transmission totale de propriété n°716118 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-08-18
Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657331 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-08-18
Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720065 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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