Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHEDEVILLE Pascal
/
CHM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHM
CHEDEVILLE Pascal

Numéro de dépôt :
1041936
Date de dépôt :
27/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHM

Déposée le 27 octobre 1977 par CHEDEVILLE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEDEVILLE Pascal, domicilié(e) 48 Allées Gambetta 92110 CLICHY. - France.

La marque CHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHM est expirée depuis le 27 octobre 1987.

CHEDEVILLE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MERJITHUR POLY SON , MERJITHUR , BATTEMENT , M MERJITHUR POLY SON


CHEDEVILLE Pascal - 48 Allées Gambetta 92110 CLICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Prise de son, réalisation, édition et distribution de produits sonores et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.