Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRINT
CHECKPOINT SYSTEMS FRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
93489080
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013

Présentation de la marque SPRINT

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHECKPOINT SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHECKPOINT SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 1 rue Jean-Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2246884) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 692 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246884) - 75017 - France.

La marque SPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRINT est expirée depuis le 23 juillet 2013.


CHECKPOINT SYSTEMS FRANCE S.A. Société anonyme - 1 rue Jean-Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2246884) - 78180 - France - SIREN 321692774


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246884) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246884 - Publication au BOPI 2003-07-23

Inscription le 27 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302881 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369117 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369115 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369116 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Machines à étiqueter.Appareils à main à étiqueter, étiquettes, affiches, affichettes, pancartes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.