Déposée le 31 janvier 1992 par CHECA Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BAL DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est CHECA Xavier domicilié(e) 23 calle las doncellas - 23650 - TORREDONJIMENO - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, christophe le glanic domicilié(e) 12 calle rio mesa - 29620 - TORREMOLINOS - Espagne.
La marque LE BAL DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
christophe le glanic - 12 calle rio mesa - 29620 - TORREMOLINOS - Espagne
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214356 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339792 - Publication au BOPI 2002-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement avec limitation le 13 février 2012 n°2491555 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-02-13
Organisation de voyages et séjours touristiques. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de bals. Gestion de lieux d'exposition. Filmage sur bande vidéo.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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