Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICO
CHEBLI Nedjma
ZAABAB Hamid
HURVOIS Daniel
HUCHET Sylvie
OLIVIER Gilles

Numéro de dépôt :
96618131
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque QUALICO

Déposée le 26 mars 1996 par CHEBLI Nedjma, ZAABAB Hamid, HURVOIS Daniel, HUCHET Sylvie, OLIVIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont CHEBLI Nedjma, domicilié(e) 3 rue Gabriel Fauré, 91260 Juvisy - France, ZAABAB Hamid, domicilié(e) 80 rue des Hortensias, 91270 Vigneux sur Seine - France, HURVOIS Daniel, domicilié(e) 2 rue Neuve, 91430 Igny - France, HUCHET Sylvie, domicilié(e) 20 rue Pierre Brossolette, 77380 Combo la ville - France, OLIVIER Gilles, domicilié(e) 7 rue du bas lovans, 91420 Morangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER Gilles - France.

La marque QUALICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICO est expirée depuis le 26 mars 2006.


CHEBLI Nedjma - 3 rue Gabriel Fauré, 91260 Juvisy - France

ZAABAB Hamid - 80 rue des Hortensias, 91270 Vigneux sur Seine - France

HURVOIS Daniel - 2 rue Neuve, 91430 Igny - France

HUCHET Sylvie - 20 rue Pierre Brossolette, 77380 Combo la ville - France

OLIVIER Gilles - 7 rue du bas lovans, 91420 Morangis - France


OLIVIER Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Parties constitutives et pièces détachées de rechange pour machines agricoles et pour engins de travaux publics. Parties constitutives et pièces détachées de rechange pour véhicules de transports à l'exception des serrures métalliques non électriques, des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques et des indicateurs de vitesse, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques. Machines agricoles, engins de travaux publics, véhicules de transports sans limite de tonnage. Transport et entreposage des produits ci-dessus désignés. Exploitation et location de banque de données administrative et juridique mercatique direct par tout média

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.