Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTERIE
Numéro de dépôt :
1747147
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/1997
Présentation de la marque BACTERIE
Déposée le 22 juillet 1987 par CHEBASSIER née COHEN-HADRIA Véra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIE est expirée depuis le 22 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08