Déposée le 22 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHC - CEGEFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROY D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHC - CEGEFI domicilié(e) Siège social: 45, Avenue de la République, 45304 PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 195 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CEUNEAU Roland - France.
La marque ROY D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY D'YS est expirée depuis le 22 août 2007.
CHC - CEGEFI Sarl - Siège social: 45, Avenue de la République, 45304 PITHIVIERS - France - SIREN 339195794
Mr CEUNEAU Roland - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
PAPIER ET CARTON (BRUT, MI-OUVRE OU POUR LA PAPETERIE OU l'IMPRIMERIE); Produit de l'imprimerie; articles pour reliures; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; peinture (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. OBJETS D'ART, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. CADRES (encadrements); moulures (pour cadres); MEUBLES; GLACES (miroirs). Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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