Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLI
CHAZOTTES Marcel

Numéro de dépôt :
96609244
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque SIMPLI

Déposée le 31 janvier 1996 par CHAZOTTES Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est CHAZOTTES Marcel, domicilié(e) Le Verger du Petit Croigne, 13410 LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SIMPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLI est expirée depuis le 31 janvier 2006.


CHAZOTTES Marcel - Le Verger du Petit Croigne, 13410 LAMBESC - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés