Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VICOMTE D'ELYS
Numéro de dépôt :
1241503
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
11/07/1993
Présentation de la marque VICOMTE D'ELYS
Déposée le 11 juillet 1983 par CHAZOTTES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « VICOMTE D'ELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VICOMTE D'ELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE D'ELYS est expirée depuis le 11 juillet 1993.
CHAZOTTES Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49