DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN
Présentation de la marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN
Déposée le 28 octobre 1985 par CHAZOTTES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HUBERT SAINT MARTIN est expirée depuis le 28 octobre 1995.
CHAZOTTES Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16