Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MARQUIS
Numéro de dépôt :
1378582
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
30/12/1995
Présentation de la marque CHATEAU LE MARQUIS
Déposée le 30 décembre 1985 par CHAZOTTES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHATEAU LE MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MARQUIS est expirée depuis le 30 décembre 1995.
CHAZOTTES Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15