Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC SUPERIEUR
Numéro de dépôt :
1519736
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
13/03/1999
Présentation de la marque JC SUPERIEUR
Déposée le 13 mars 1989 par CHAZEAU JEAN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « JC SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JC SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC SUPERIEUR est expirée depuis le 13 mars 1999.
CHAZEAU JEAN GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35