Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU KOUIGN AMANN
CHAZE Fréderic

Numéro de dépôt :
96630746
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2016

Présentation de la marque LA MAISON DU KOUIGN AMANN

Déposée le 14 juin 1996 par CHAZE Fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DU KOUIGN AMANN »

Le déposant est CHAZE Fréderic domicilié(e) 18 Place ST guenolé,29900 CONCARNEAU (dossier no 2328950) - 29900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric CHAZÉ domicilié(e) 18 place ST guènolé CONCARNEAU 29900 (dossier no 2328950) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU KOUIGN AMANN est expirée depuis le 14 juin 2016.


CHAZE Fréderic - 18 Place ST guenolé,29900 CONCARNEAU (dossier no 2328950) - 29900 - France


Frédéric CHAZÉ - 18 place ST guènolé CONCARNEAU 29900 (dossier no 2328950) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328950 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

- Pâtisserie bretonne - Emballage carton, papiers et autres... Plastique (sac) - Restauration. Salon de thé, bar

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.